Le Conseil Municipal de Quevillon s'est réuni le jeudi 16 juin 2026 à 20h00 en mairie, sous la présidence de Monsieur le Maire Fabien QUESNE.
Ordre du jour
- Approbation du procès-verbal de la réunion du 05 juin 2026.
- Commissions communales : création d’une commission sociale suite à la suppression du CCAS, mise à jour de la composition des commissions communales.
- Désignation du référent déontologue des élus
- Frais de représentation du Maire
- Personnel : suppression de poste et création d’un poste d’attaché territorial
- Approbation du règlement du cimetière
- Tarifs cimetière et columbarium
- Relais Petite Enfance intercommunal : participation communale
- Centre aéré de Saint Martin de Boscherville : participation communale
- Tarifs d’occupation du domaine public
- Ludisports 2026-2027
- Activités périscolaires : convention de recours au bénévolat
- Tarifs cantine et garderie
- Logement de fonction : demande de désaffectation
- Logement de fonction : non renouvellement du contrat de location.
- Métropole Rouen Normandie : demande de subvention au titre du fonds d’aide à l’aménagement en fonctionnement.
- Métropole Rouen Normandie : demande de subvention au titre du fonds d’aide à l’aménagement en investissement
- Travaux de réhabilitation de l’école
- Travaux de réhabilitation de l’école : demande de subventions
- Informations diverses
Le prochain Conseil Municipal se tiendra le vendredi 31 juillet 2026 à 20h00. Les séances sont ouvertes au public.
Le compte-rendu intégral est disponible en mairie aux heures d'ouverture, ou consultable dans la rubrique PV des conseils municipaux.